Textes de droit congolais

Arrêté n°5062 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.OSSOURA BANGUI (Non publié au JO)

Arrêté n°5063 du 30 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OUATOLI Caroline institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5064 du 30 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGONIELE Emmanuel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5065 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KOMBO Célestin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5066 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KOUPANDA Phillipe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5067 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGALESSAMI, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5068 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MPINOBA Jean Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5069 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.IBABO Pascal Pacifique (Non publié au JO)

Arrêté n°5070 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MAPAHA Cathérine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5071 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MBOUMI Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5072 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.ETIGUI Georgine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5073 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.EVOUNDOU SOMBOKO Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5074 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.NZOBADILA née BADIATA Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5075 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NKOLA Nicolas, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5076 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BEDI Agathe, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5077 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.LOUHOUALOUANZAMBI Elisabeth Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°5078 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.ALLAM-BYO Marcel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5079 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, versement et bonification d'échelon de M.M'FINA Bernard, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5080 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.DJEKALA Paul, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5081 du 30 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Melle.NGOUENENGOUE Martine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)