Textes de droit congolais

Arrêté n°5203 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de M.DOUNDOU Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5204 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de M.KINGOMBET Léon, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5205 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, et 2008 de M.NGOTSALA Nazaire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5206 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KIPEPEME Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5207 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.LOUZAYA René Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5208 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Melle.BIKINDOU Aimée Edith Flore (Non publié au JO)

Arrêté n°5209 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.OKOUANDZOUGOU (Non publié au JO)

Arrêté n°5210 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.ONOUNGA Angélique, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5211 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.IBOMBO Antoine, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5212 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBELE Clément, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5213 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de M.MOUKOKO Apolinaire, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5214 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.LOUBELO Prosper, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5215 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MIKALA Jean Patrice, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5216 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NKIMA Gabriel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5217 du 31 mars 2011 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGATALI Grégoire, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5218 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGASSE Sylvain, professeur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5219 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 21997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, et 2009 de M.NGAMBARA Louis, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5220 du 31 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, et 2008 de Mme.KANGA née NSIAMAZA SUENGUE Graça, médecin des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5221 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, et 2008 de Mme.KIMPOUA née NTOULA Albertine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5222 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.INGOBA Marie Noëlle, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)