Textes de droit congolais

Arrêté n°5183 du 31 mars 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 , 2009 de M.NDIMBANI Anatôle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5184 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, versement et bonification d'échelon de M.ELENGA André, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement ) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5185 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OSSEBI Hypolythe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5186 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NSANGOU Agathe Florence, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5187 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.DIAZABAKANA Alphonsine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5188 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Melle.BAKOUMA Clarice Valerie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°5189 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUANGA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5190 du 31 mars 2011 accordant une bonification d'un (1) échelon au titre de l' année 2010 de Melle.PITRA PENA LANDOU Victorine Vinette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), admise à la retaite (Non publié au JO)

Arrêté n°5191 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBAMI Alphonse, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5192 du 31 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MATONDO NDAMBA Gaston, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5193 du 31 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDONGA Berthe, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5194 du 31 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOUTIANKOUYOU née NGONGUELE Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5195 du 31 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZOHO Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5196 du 31 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOMA KANDA Lambert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5197 du 31 mars 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ELO Albert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5198 du 31 mars 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOUKA née MOUSSIA, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5199 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MBOULAFINI Corneille (Non publié au JO)

Arrêté n°5200 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NDZOKO Jean Frédéric (Non publié au JO)

Arrêté n°5201 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAPEBEWE Romaine (Non publié au JO)

Arrêté n°5202 du 31 mars 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MANKONDI Viclaire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)