Textes de droit congolais

Arrêté n°5351 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.AWOLA Bernard, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5352 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KELEKENENA François, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5353 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BAZABAKANI Antoine, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°5354 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MIERE Damase, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5355 du 1 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ONKOUOMO Innocent, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°5356 du 1 avril 2011 Portanpromotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.MOUYOKI Albert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5357 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NSIETE Jacques, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et fôrêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5358 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, et 2010 de M.MAGUI PANDI Rolland, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et fôrêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5359 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et TSIBA Jean Michel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5360 du 1 avril 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.TIAKOU Aline, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5361 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOLO Gustave, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5362 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.EBIKILI Urbain Blonde, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5363 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOUMBOUOLO René, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5364 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.NANITELAMIO Sabine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5365 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Melle.SAMBA Marie Gisèle, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5366 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BATAMIO Laurent, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°5367 du 1 avril 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.BNGOUALA Antoine, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (aéronautique civile) (Non publié au JO)

Arrêté n°5368 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BILEKO François, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5369 du 1 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.TCHILOEMBA Jean Joseph, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5370 du 1 avril 2011 rectifiant l'arrêté n°1770 du 05-06-2008 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NDINGHA Pierre Emmanuel (Non publié au JO)