Textes de droit congolais

Arrêté n°5601 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'anciennété au titre de l' année 2008 de Mme.MBANY née NGALA Marie, attachée des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5602 du 5 avril 2011 portant titularisation, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.BAMANI née NGAMBE Marie Josée, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-... (Non publié au JO)

Arrêté n°5603 du 5 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDZILA Mathurin, dactylographe des cadres de la catégorie III échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5604 du 5 avril 2011 portant à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MISSAMOU Félicien, professeur technique adjont des lycées des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5605 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.BANSIMBA née BADIENGUESSA Françoise, professeur technique adjont des lycées des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5606 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MAMONA Jean Jacques, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5607 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.EBANA Emmanuel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5608 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OVAKIMA Jean Charles, professeur adjoint EBANA Emmanuel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5609 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.AGNANGA Nazaire, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5610 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.APIBA Daniel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5611 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOUNGABI Jean , maître adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5612 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ONCKOURA ENGUENDO Pierre, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5613 du 5 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MBIMBA Norbert, assistant social des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°5614 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) en tête : M.MBAMPE Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°5615 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains journalistes niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services tsociaux (information) en tête : M.OKO Sébastien (Non publié au JO)

Arrêté n°5616 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains opérateurs des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (information) en tête : M.BITA MOUFOUMA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°5617 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MATOUTY Fernand, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5618 du 5 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 2000 et 2002 de M.ONDZIE Cyr Pascal , assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique), retraiité (Non publié au JO)

Arrêté n°5619 du 5 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.SOMBOKO Georgine, aide soignante ontractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°5620 du 5 avril 2011 portant promotion au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BAYENI Joachim, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration du travail) (Non publié au JO)