Textes de droit congolais

Arrêté n°5581 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de M.MAKONZO François, administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5582 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2006 et 2008 de M.OPAMBALA Jérôme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5583 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.BIKINDOU Emmanuel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5584 du 5 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LEMVO Jeannette, économe des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5585 du 5 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOKANA LIKIBI Sylvain, instituteur des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5586 du 5 avril 2011 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAKA Lazare, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5587 du 5 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OMANDZA Félicien Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5588 du 5 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGABILA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5589 du 5 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 1998 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOMBO PEPE, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5590 du 5 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 1994 et promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Melle.MOULIE Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5591 du 5 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ONDONGO née MBOMO Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5592 du 5 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DIAMBANZILA Françoise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5593 du 5 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUNANOU Guillaume, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5594 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.BIKANDA Françoise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5595 du 5 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.OKAKA Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°5596 du 5 avril 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.EKEMAGA Mathieu, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5597 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.ONKOUO Emmanuel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5598 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.KODE Thomas François Sylvain, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5599 du 5 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.COTODY MAGOUD Biconite, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5600 du 5 avril 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.SONDJO Michel, administrateur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)