Textes de droit congolais

Arrêté n°5405 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LANDOU SOUNDA Peggy Arlette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5406 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NZIBOU Jeanne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5407 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de M.MAYALA Emile, professeur certifié des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5408 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ), en tête : M.MONGO Paul Blandi (Non publié au JO)

Arrêté n°5409 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ABOMATSA Athanase, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5410 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ), en tête : M.N'DINGA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°5411 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NZABAH NTELANKET Herbert Dimitri, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5412 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.PALESSONGA Adolphe, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5413 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et bonification d'échelon de M.GANIAMI Antoine , inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5414 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOMBO Alphonse , professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5415 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOBIE Adrien (Non publié au JO)

Arrêté n°5416 du 2 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997 de M.NZEZA Martin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°5417 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BAKEKAMI BATILA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5418 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.POSSI POSSI Abraham, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5419 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NGAMBVALA Jules, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5420 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KOUYOUBOULA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5421 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 et versement de Melle.NDOKO Gisèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5422 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KAYA Jean Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5423 du 2 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MABANZA née LOUBASSOU Joséphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5424 du 2 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGAPOULA Pascal, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)