Textes de droit congolais

Arrêté n°5712 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BALOUNGA Jean Médard (Non publié au JO)

Arrêté n°5713 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OKOLLO OLYBA Michel Marie Magloire, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5714 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2003, 2005 et 2007 de M.EWAKE Antoine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5715 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KOUNGA Edouard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5716 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.OKINGA Basile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5718 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains institutrices principales des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.AMPFA Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°5719 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUANGANGA Gabriel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5720 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.KAMI NGAKOSSO Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5721 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.KABA Valentin Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5722 du 6 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ONONDA Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5723 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.AYAYOS née OMONOPELI Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5724 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.OBAMI Magloire Irène (Non publié au JO)

Arrêté n°5725 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.NTARI Etienne (Non publié au JO)

Arrêté n°5726 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.BILONGO Jean Mathias (Non publié au JO)

Arrêté n°5727 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MOLAMOU Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5728 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2002, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MANSEKA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5729 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.AMBIA OYELA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°5730 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de Mme.ELENGA née EYENGA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5731 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MPATA Céline (Non publié au JO)

Arrêté n°5732 du 6 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 2001, 2003, 2005 , 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MATOUMONA Albert (Non publié au JO)