Textes de droit congolais

Arrêté n°5878 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KILONDO David, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5879 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ITOUA LENGOUANGUE Séraphin, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5880 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OKETE ETOKA Julien Rufin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (dministration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5881 du 7 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative d emademoiselle OSSOMBI Germaine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des cadres des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5882 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.ONDONGO Albertin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5883 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.ETANGABEKA Annie Charlotte (Non publié au JO)

Arrêté n°5884 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KANDZA Mydleige Luce Carmène (Non publié au JO)

Arrêté n°5885 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAHOUKA Raïssa Angélique Inès (Non publié au JO)

Arrêté n°5886 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUKO Jean Kleber (Non publié au JO)

Arrêté n°5887 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MADZOU Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°5888 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KIMBALA François (Non publié au JO)

Arrêté n°5889 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.DZONDO Viviannel (Non publié au JO)

Arrêté n°5890 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.GOMBESSAH Rita Marie Sabine (Non publié au JO)

Arrêté n°5892 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.LIBILLY Aubierge (Non publié au JO)

Arrêté n°5893 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ELENGA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°5894 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ATSOLO OBOMA Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°5895 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de Melle.MASSANGA Bernadette Claude, institutrice contractuelle dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°5896 du 7 avril 2011 portant affectation de M.OSSIALA Emmanuel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5897 du 7 avril 2011 autorisant certains fonctionnaires des cadres de la catégorie II, échelle 1 à suivre un stage de formation à l'école inter-Etats des douanes de Bangui en République Centrafricaine, en tête : M.ITOUA NDINGA Gildas Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°5898 du 7 avril 2011 autorisant M.NGAMBEKE Aristide Eudes, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- à suivre un stage de formation à l'école africaine de dévéloppement (EAD) de Brazzaville (Non publié au JO)