Textes de droit congolais

Arrêté n°5858 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.NGALA Marguerite (Non publié au JO)

Arrêté n°5859 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.BATOLO Marie Pierrette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5860 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KOUAKOUA Gaston Raphaël , instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5861 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BEKOU Célestine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5862 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) , en tête : Melle.NTOUNTA Edwige Nathalie Eudoxie (Non publié au JO)

Arrêté n°5863 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) , en tête : Melle.WILIKOE KINDZEYE Jeannine (Non publié au JO)

Arrêté n°5864 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.NGANAOUANDI Joséphine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5865 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OSSEY Jean Pierre conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5866 du 7 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Melle.MBERI Anne, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5867 du 7 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.SAMBA Sébastien Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5868 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUNSENGA Camille, adjudant des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5869 du 7 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MATSIKA née NSIMBA Françoise, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°5870 du 7 avril 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1976, 1978, 1980, 1982, 1984, 1986, 1988, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de Mme.YENGO née MALASSOU Jacqueline, monitrice sociale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social),... (Non publié au JO)

Arrêté n°5871 du 7 avril 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ASSIA Gaston Dominique, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5872 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MACKITA Roland Bertille, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5873 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MAGNIGNA Jeanne, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5874 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OTSIKA Jean Roger, maître déducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5875 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OKONZI Anaclet, maître déducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5876 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.AKOUALA MOUAYELA Justelle Patience, maître déducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5877 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique, en tête : Melle.BISSAMOU NTONDO Mireille (Non publié au JO)