Textes de droit congolais

Arrêté n°5829 du 7 avril 2011 portant promtion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBEKI David, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5830 du 7 avril 2011 portant promtion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOTA Désiré , professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5831 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NDZOEKAMABALA LEBACKI Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5832 du 7 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NSINSANI Enock , professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5833 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MOUTOUNFI Pierre, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5834 du 7 avril 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ALOLA née ONDAMA Denise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement)l (Non publié au JO)

Arrêté n°5835 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MOUZITA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement)l (Non publié au JO)

Arrêté n°5836 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.OLENadame LEMPOUA née NENE Marthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5837 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.LEMPOUA née NENE Marthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5838 du 7 avril 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ITOUA SEMBELA née MAMELEYASSON Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5839 du 7 avril 2011 portant versement et inscription au titre de l'année 2008 de Melle.BOUESSO Louise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5840 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NKOUA Jean Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5841 du 7 avril 2011 portant inscription au titre des années 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OHOUSSY Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5842 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.ADOUA Bertille Victoire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5843 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994 , 1996, 1998, 2000 et 2002 de Melle.NKOLI Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5844 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995 , 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 , 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MINIMBOU Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°5845 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NDAZAYE Armand (Non publié au JO)

Arrêté n°5846 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LEVOUOYI Raymond, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5847 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.KIBIMI Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°5848 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.MANKOU née NTSONI Sabine (Non publié au JO)