Textes de droit congolais

Arrêté n°5888 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KIMBALA François (Non publié au JO)

Arrêté n°5889 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.DZONDO Viviannel (Non publié au JO)

Arrêté n°5890 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.GOMBESSAH Rita Marie Sabine (Non publié au JO)

Arrêté n°5892 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.LIBILLY Aubierge (Non publié au JO)

Arrêté n°5893 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ELENGA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°5894 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ATSOLO OBOMA Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°5895 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de Melle.MASSANGA Bernadette Claude, institutrice contractuelle dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°5896 du 7 avril 2011 portant affectation de M.OSSIALA Emmanuel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5897 du 7 avril 2011 autorisant certains fonctionnaires des cadres de la catégorie II, échelle 1 à suivre un stage de formation à l'école inter-Etats des douanes de Bangui en République Centrafricaine, en tête : M.ITOUA NDINGA Gildas Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°5898 du 7 avril 2011 autorisant M.NGAMBEKE Aristide Eudes, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- à suivre un stage de formation à l'école africaine de dévéloppement (EAD) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°5899 du 7 avril 2011 autorisant M.OSSOMBI Yvon Hermann, chancelier des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (diplomatie), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°5900 du 7 avril 2011 Autorisant M.BOUKAKA Gustave, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) à suivre un stage de formation, à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°5901 du 7 avril 2011 Autorisant M.KALA Alain Didier,lieutenant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes), à suivre un stage de formation, à l'école internationale des techniques bio-médicales (EIC Dauphine) de Cotonou au Benin (Non publié au JO)

Arrêté n°5902 du 7 avril 2011 Autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation au centre de formation en informatique du (CIRAS) de Brazzaville en tête : M.BOURANDZAMI Etienne (Non publié au JO)

Arrêté n°5903 du 7 avril 2011 portant avancement de M.MUKENDI MASHI MABI, professeur des collèges d'enseignement général contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5904 du 7 avril 2011 portant avancement et versement de M.MAVOULA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5905 du 7 avril 2011 portant avancement de M.TSIMBA MPELE Alphonse, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5906 du 7 avril 2011 portant versement et avancement de M.OKUYA Achille Roméo, planton contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5907 du 7 avril 2011 portant attribution à la société Africaine pour le développement Minier d'une autorisation de prospection pour la colombo-tantalite Matsanga Marala (Non publié au JO)

Arrêté n°5908 du 7 avril 2011 portant agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'études, de conseil et d'expertise Agence d'Exécution des Travaux d'exécution d'Intérêts Public (Non publié au JO)