Textes de droit congolais

Arrêté n°5868 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUNSENGA Camille, adjudant des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5869 du 7 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MATSIKA née NSIMBA Françoise, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°5870 du 7 avril 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1976, 1978, 1980, 1982, 1984, 1986, 1988, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de Mme.YENGO née MALASSOU Jacqueline, monitrice sociale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social),... (Non publié au JO)

Arrêté n°5871 du 7 avril 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ASSIA Gaston Dominique, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5872 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MACKITA Roland Bertille, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5873 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MAGNIGNA Jeanne, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5874 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OTSIKA Jean Roger, maître déducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5875 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OKONZI Anaclet, maître déducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5876 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.AKOUALA MOUAYELA Justelle Patience, maître déducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5877 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique, en tête : Melle.BISSAMOU NTONDO Mireille (Non publié au JO)

Arrêté n°5878 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KILONDO David, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5879 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ITOUA LENGOUANGUE Séraphin, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5880 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OKETE ETOKA Julien Rufin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (dministration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5881 du 7 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative d emademoiselle OSSOMBI Germaine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des cadres des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5882 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.ONDONGO Albertin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5883 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.ETANGABEKA Annie Charlotte (Non publié au JO)

Arrêté n°5884 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KANDZA Mydleige Luce Carmène (Non publié au JO)

Arrêté n°5885 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAHOUKA Raïssa Angélique Inès (Non publié au JO)

Arrêté n°5886 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MOUKO Jean Kleber (Non publié au JO)

Arrêté n°5887 du 7 avril 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MADZOU Dieudonné (Non publié au JO)