Textes de droit congolais

Arrêté n°5839 du 7 avril 2011 portant versement et inscription au titre de l'année 2008 de Melle.BOUESSO Louise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5840 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NKOUA Jean Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5841 du 7 avril 2011 portant inscription au titre des années 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OHOUSSY Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5842 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.ADOUA Bertille Victoire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5843 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994 , 1996, 1998, 2000 et 2002 de Melle.NKOLI Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5844 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995 , 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 , 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MINIMBOU Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°5845 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NDAZAYE Armand (Non publié au JO)

Arrêté n°5846 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LEVOUOYI Raymond, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5847 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.KIBIMI Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°5848 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.MANKOU née NTSONI Sabine (Non publié au JO)

Arrêté n°5858 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.NGALA Marguerite (Non publié au JO)

Arrêté n°5859 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.BATOLO Marie Pierrette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5860 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KOUAKOUA Gaston Raphaël , instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5861 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BEKOU Célestine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5862 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) , en tête : Melle.NTOUNTA Edwige Nathalie Eudoxie (Non publié au JO)

Arrêté n°5863 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) , en tête : Melle.WILIKOE KINDZEYE Jeannine (Non publié au JO)

Arrêté n°5864 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.NGANAOUANDI Joséphine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5865 du 7 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OSSEY Jean Pierre conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5866 du 7 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Melle.MBERI Anne, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5867 du 7 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.SAMBA Sébastien Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)