Textes de droit congolais

Arrêté n°6109 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.GAMPIKA Luc, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6110 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MALONGA Félicité Yolande Adelaïde, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6111 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.SAMBA Romain, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6112 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LANDOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6113 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KOUA EPALA Hortense, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6114 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.SANLEMVO Julienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6115 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ABEKE Barthélémy, conducteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6116 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOLY Judicaël, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6117 du 11 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.NZABA née YENGO Albertine, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6118 du 11 avril 2011 Rectifiant l'arrêté n°6015 du 28 octobre 2003 portant révision de la situation administrative de Mme.TCHOUBOU née LOUBASSOU Honorine, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6120 du 11 avril 2011 Rectifiant l'arrêté n°5847 du 19- 09-2008 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à Mme.KOUMOU Marie Denise (Non publié au JO)

Arrêté n°6121 du 11 avril 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3406 du 19 mai 2009 portant promotion au grade supérieur à l'anciennété au titre de l'année 2005 de M.MADINGOU Jean Simplice, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6122 du 11 avril 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2646 du 23 mars 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services judiciaire en ce qui concerne Melle.ONKA MAOKENE Josiane Dolida (Non publié au JO)

Arrêté n°6124 du 11 avril 2011 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAFOUA Guy Hervé Robert, adjudant des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6125 du 11 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de M.NGATALI ADZOU, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6126 du 11 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.OBIANG FATOU Aubierge, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6127 du 11 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOUNKANA David (Non publié au JO)

Arrêté n°6128 du 11 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MOUKOKO Baudoin Euloge, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6129 du 11 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BAVOUKININA Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6130 du 11 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LENGANGUI Raphaël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)