Textes de droit congolais
-
DC
Arrêté n°6024 du 8 avril 2011 portant autorisation d'éxploitation d'un hôtel à M.HOBIE Thierry (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°6025 du 8 avril 2011 portant autorisation d'éxploitation d'un hôtel à M.ELAMIN ZAHER MOHAMED (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°6026 du 8 avril 2011 portant autorisation d'éxploitation d'un hôtel à M.LOUYASSOU PETELO (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°6027 du 8 avril 2011 portant autorisation d'éxploitation d'un hôtel à M.NTONTOLO Moïse (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°6028 du 8 avril 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.BENAKOU Georges (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2011-288 du 8 avril 2011 portant engagement de M. AMPOLO Alain Noël admis au test de recrutement à la fonction publique, des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d'ingénieur des travaux des eaux et forêts contractuels (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2011-283 du 7 avril 2011 portant intégration et nomination de Melle. NGATSE Prisca dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2011-284 du 7 avril 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'ingénieur des travaux statistiques contractuel - M.BIOKO Raphaël (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2011-285 du 7 avril 2011 portant engagement de certains candidats admis au test de recrutement à la fonction publique, des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d'attaché contractuel, en têt : M.BINKOUNDA Hubert Serge (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2013-776 du 11 décembre 2013 portant rectificatif au décret n°2011-285 du 7 avril 2011, portant engagement de certains candidats admis au test de recrutement à la fonction publique des cadres spécialisées dans le domaine de... (Non publié au JO)
-
-
DC
Arrêté n°5802 du 7 avril 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité de sage femme diplômée d'Etat, contractuelle, en tête : Melle.: PANDI Gina Nadège (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5807 du 7 avril 2011 portant engagement de Melle.KOLELA Marlène By Christelle, en qualité d'agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5808 du 7 avril 2011 portant engagement de Melle.MBALA NGOUNDOU Viviane, en qualité d'agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5809 du 7 avril 2011 portant engagement de Melle.BAKOUETANA Viviane, en qualité de technicien auxiliaire de laboratoire contrctuel (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5810 du 7 avril 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité de monitrice sociale contrctuelle, en tête : Melle.MIZELE LOUZALA Dénise (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5812 du 7 avril 2011 portant engagement de Melle.MBANZOULOU Galvanie Aimelyne, en qualité de monitrice sociale contrctuelle (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5813 du 7 avril 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'aide soignant contractuel, en tête : M.MBONGUELA Théophile de monitrice sociale contrctuelle (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5814 du 7 avril 2011 portant engagement de Melle.NGAMA Estelle Flavie en qualité d'agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5815 du 7 avril 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'agent spécial principal contractuel en tête : Melle.MBAMA GALA Sandrine (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5816 du 7 avril 2011 portant engagement de M.OKIOKOUTINA Christel Stevy en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°5817 du 7 avril 2011 portant engagement de M.PAMBOU Francis Roger en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)