Textes de droit congolais

Arrêté n°5939 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUANDZA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5940 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BASSONAMA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°5941 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MBINDOMA Gabriel, professeurs certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5942 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGOLO Martin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5943 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MISSIE Grégoire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5944 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ABOMATSA Athanase (Non publié au JO)

Arrêté n°5945 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MALANDA Léopold, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5946 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Melle.KITSOUA Victria, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5947 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOULOUBI Fulbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5948 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.IBOUANGA Jean Théodore (Non publié au JO)

Arrêté n°5949 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOUNDOU Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°5950 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ADOUA Rocck Ridence (Non publié au JO)

Arrêté n°5951 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BARALONGA Mathieu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5952 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MALONGA Rose, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5954 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.TSATY Albert, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5955 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1995, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BOUNGOU Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5956 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1995, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BAGOU Abélard, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5957 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007, de M.NIANGA Philippe, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5958 du 8 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 et bonification d'échelon de M.BOUESSO François, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5959 du 8 avril 2011 accordant une bonification d'échelon à M.GAMBISSI Gabriel, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)