Textes de droit congolais

Arrêté n°6386 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ATIOU Sidonie, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6387 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ADZOU Natacha Charlie, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6388 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.BATANTOU Zacharie, ouvrier charpentier cadre de la catégorie D, hiérarchie II des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6389 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.DIABAOUAYA Gabriel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6390 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGONDO Elesi Christ, attaché stagiaire des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6391 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NGAMBE Marguerite, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6392 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.TCHIMBINDA Gisèle Victorine, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°6393 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.OKO Bruno, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6394 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.MABIALA née MBANI Marie Edwige Chantal, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6395 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.LIBAMA Philippe, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6396 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGOLO Bertin Richard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6397 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MIEKAMONA Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6398 du 18 avril 2011 portant révision de la situation administrative de M.IBATA Sylvain, controleur principal du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sadministratifs et financiers -SAF- (administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6399 du 18 avril 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°5583 du 20 juillet 2010, portant reconstitution de la carrière administrative de M.KIBA Martin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6400 du 18 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUMBALA Victor, agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6401 du 18 avril 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGUIE Françoise, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6402 du 18 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOUSSOU Thérèse, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administrattion générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6403 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BAYIMISSAT Justin Symphorien, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6404 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.EKOMBI André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6405 du 18 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.KISSANGOU Raoul, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)