Textes de droit congolais

Arrêté n°6713 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MFOULA Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6714 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GAEKO César Jiresse, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6715 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NTSIMONO Max Marcel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6716 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BIAGHOMBA née SAMBA Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6717 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUMOUNGA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6718 du 22 avril 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MPIO née OPANI Clémentine, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6719 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MADZOU Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°6720 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOUSSAOUDJI Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°6721 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MISSONSA Pulchérie Péta (Non publié au JO)

Arrêté n°6722 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.AKAMBIAYI Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°6723 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de Melle.MAKANDA Eugénie Claudine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6724 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KOUARI Lazare, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6725 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle.ATIPOT Garcia Sendra (Non publié au JO)

Arrêté n°6726 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) : en tête M.MATSOUELE Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°6727 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BOUNGOU PAMBOU Sophie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6728 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.POATY LOEMBA née PAMBOU Victoire (Non publié au JO)

Arrêté n°6729 du 22 avril 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.OBOUANANGA François, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6730 du 22 avril 2011 portant versement, inscription au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOUNGUI SALABANZI Corneillle (Non publié au JO)

Arrêté n°6731 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MATSALA Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6732 du 22 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BIDIER NAHOUAMONAO Geneviève (Non publié au JO)