Textes de droit congolais

Arrêté n°8045 du 26 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MAMBEKA Gabriel, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8046 du 26 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MOUNGOUNGA Léontine, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8047 du 26 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.NGAKOSSO Gertrude, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8048 du 26 mai 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.2010 M.ONGOLY Roger Bruno Constant, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8049 du 26 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : Melle.MATOKO Arielle (Non publié au JO)

Arrêté n°8050 du 26 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services asociaux (information) en tête : M.SABOKA NDINGA Mathieu (Non publié au JO)

Arrêté n°8051 du 26 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KAYI Georges, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°8052 du 26 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Melle.MOLEKEBE Honorine (Non publié au JO)

Arrêté n°8053 du 26 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains secrétaires d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Melle.NANITELAMIO Nadège (Non publié au JO)

Arrêté n°8054 du 26 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains secrétaires d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Melle.MOUZITA Pierrette (Non publié au JO)

Arrêté n°8055 du 26 mai 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.MICKOUNGUI Patrick Benjamin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Melle.MOUZITA Pierrette (Non publié au JO)

Arrêté n°8056 du 26 mai 2011 portant reclassement et nomination de Melle.EMBOULA Emilienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8057 du 26 mai 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.TSEKAKELE Nadiejda Octavie, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8058 du 26 mai 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IBATTA OBESSE Pascal, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration général) (Non publié au JO)

Arrêté n°8059 du 26 mai 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MOUANTSANGA Suzanne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration général) (Non publié au JO)

Arrêté n°8060 du 26 mai 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ATIPO Suzanne, fille de salle des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8061 du 26 mai 2011 portant révision de la situation administrative de M.MIANKOUKA Félix, chef ouvrier maçon des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°8062 du 26 mai 2011 Accordant un congé diplomatique à M.OKEMBA MBONGO Antoine, secrétaire des affaires étrangères de 7ème échelon (Non publié au JO)

Arrêté n°8063 du 26 mai 2011 fixant le taux des frais de descente des conseillers départementaux et municipaux (Non publié au JO)

Arrêté n°7918 du 25 mai 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de MAMPOUMA Edouard (Non publié au JO)