Textes de droit congolais

Arrêté n°8153 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBANI Ernest Gustave, professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8154 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.BAKOUKA Etinnette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8155 du 27 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MAPFOUMOU Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8156 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA Emmanuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8157 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NDELLI Joachim, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8158 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.WATSINDILAMIO Jean Serge, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8159 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KISSA MABA Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°8160 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MBENGUE Jean, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8161 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certaines institutrices principales des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BITSIKOU née NDEBEKA Martine (Non publié au JO)

Arrêté n°8162 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGOUOLALI Nestor, instituteur principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8163 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.LIWATA Suzanne (Non publié au JO)

Arrêté n°8164 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MAYELA née MAYOUMA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8165 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de M.KOMBO Alain Roger, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8166 du 27 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOUYAKOU François (Non publié au JO)

Arrêté n°8167 du 27 mai 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de deux millions deux cent cinquante mille (2.250.000) francs CFA au profit de la direction des ressources humaines du Ministère des finances, du budget et du portefeuille public (Non publié au JO)

Arrêté n°8168 du 27 mai 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) francs CFA au profit du cabinet au Ministère des affaires étrangères et de la coopération (Non publié au JO)

Arrêté n°8169 du 27 mai 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de sept cent cinquante mille (750.000) francs CFA au profit du centre d'analyse et de prospective au Ministère des affaires étrangères et de la coopération (Non publié au JO)

Arrêté n°7960 du 26 mai 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à la veuve MOUPILA née MATIHA Véronique (Non publié au JO)

Arrêté n°7961 du 26 mai 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.NTARI BALONGOKA Théophile veuf de NKIWANZOLOLO BAMESANA Marthe (Non publié au JO)

Arrêté n°7962 du 26 mai 2011 portant concession de pension sur la Caisse de Retraite des Fonctionnaires, à M.KIKOUTA Joseph (Non publié au JO)