Textes de droit congolais

Arrêté n°8233 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de certains de professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête M.BAKALA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°8234 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2005 et 2007 de certains de professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête M.NGOMA Fidèle (Non publié au JO)

Arrêté n°8235 du 30 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2005 et 2007 de Melle.KESSUI NGAGNIE Lydie Laure Paule, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8236 du 30 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, , 2001, 2006 et 2008 de cetains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOUANGA Antonin (Non publié au JO)

Arrêté n°8237 du 30 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.ETEBE EWOUNDOU Brice Macias, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8238 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) - BOUDZOUMOU Jean Armand (Non publié au JO)

Arrêté n°8239 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8240 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BADIDILA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°8241 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUSSOKI Martin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8242 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et bonification d'échelon de M.DZOBELE Honoré, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8243 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admen tête : M.LIKIBI Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°8244 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BOUNGOU Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8245 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.OKINGA Basile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8246 du 30 mai 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.NZUZI Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8247 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAKEKOLO Simon (Non publié au JO)

Arrêté n°8248 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ELIKIABEKA Stanislas (Non publié au JO)

Arrêté n°8249 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.BABOUTILA Céline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8250 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 1992, versement et bonification d'échelon de M.MONGO Robert, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8251 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certaines institutrices principales des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.EMO née OMFOUROUWE Honorine (Non publié au JO)

Arrêté n°8252 du 30 mai 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.IBALA Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)