Textes de droit congolais
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Arrêté n°8395 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services scoiaux (enseignement), en tête : M.BASSIMIKIDZA Basile (Non publié au JO)
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Arrêté n°8396 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2004 et 2006 de Mme.NGOMA née NZOUZI Didiane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8397 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MASSINI BOUETOUBELA Louise, institutrice djointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8398 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de certains institutrices adjointes des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.GOMA Hélène (Non publié au JO)
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Arrêté n°8399 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KIMPANGUI Germain, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8400 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.OKOYO Emmanuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°8401 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MBOUSSI Ursule (Non publié au JO)
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Arrêté n°8402 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NGANGA Daniel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8403 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains instructeurs principaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : Melle.ANGA Julienne (Non publié au JO)
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Arrêté n°8404 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.MOUSSIMA née MALONGA SAMBA Dieudonnée, inspectrice d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8405 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.OSSERE Guy Bruno, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8406 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BAKALE Emile Bienvenu, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8407 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.KOULA Léa Judith, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8408 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MOUSSOUNDI FRancisca Natacha, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8409 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Melle.BILANDZA Solange, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) admis à la retraite (Non publié au JO)
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Arrêté n°8411 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : M.TSINGA Gilbert (Non publié au JO)
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Arrêté n°8412 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de nonsieur GANDZEMI François, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8413 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de Melle.SOUAMOUNOU Adèle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8414 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KABOU Nestor, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des servicesadministratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°8415 du 1 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.OKEMBA SOMBOKO MArie Josée, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servicesadministratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)