Textes de droit congolais

Arrêté n°8487 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.AMPION Eugénie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8488 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.AMPA Daniel Hugues, instituteur principal des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8489 du 3 juin 2011 accordant une bonification d'un (1) échelon à Mme.LOUFOUNDOUSSOU née MINOU Colette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8490 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MBON-OBAMI André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8491 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.NGOLA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8492 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KIMBOUALA Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°8493 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.NZOUZI Raymonde Eliane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8494 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BOUNGOU Angélique Mboyhot (Non publié au JO)

Arrêté n°8495 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de certains institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MABETA Suzanne II (Non publié au JO)

Arrêté n°8496 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ABARA DAniel (Non publié au JO)

Arrêté n°8497 du 3 juin 2011 portant promotion àdeux ans au titres des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOUKASSA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°8498 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.TARY Jocelyne Flore (Non publié au JO)

Arrêté n°8499 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003n 2005 et 2007 de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ESSAMBA Edouard (Non publié au JO)

Arrêté n°8500 du 3 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAHENE Jean Marie, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°8501 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MBE née BAKOUFOULOU Henriette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°8502 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NGANGOULA Elie Murielle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°8503 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines instituttrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NKOLI-LIKIBI Yvette (Non publié au JO)

Arrêté n°8504 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines instituttrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MAMPEMBE PAuline (Non publié au JO)

Arrêté n°8505 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.KINOUANI Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°8506 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.KINZONZOLO Olga Justine (Non publié au JO)