Textes de droit congolais
-
DC
Arrêté n°8467 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de M.MALANDA Parfait Roland Dagobert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8468 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de M.MASSAMBA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8469 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.GANGALE Sernaut Rovel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8470 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de Melle.NGANGA Adelaïde Valérie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8471 du 3 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 de M.NGOMA Oscar, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8472 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 et versement de M.EBENGUI Basile, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8473 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.GOUEMO-GOUEMO THomas, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8474 du 3 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête M.BANZOUZI Marcel (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8475 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de M.NKOU Jules, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8476 du 3 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.NGOUATTA Casimir, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8477 du 3 juin 2011 portnat promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains professseurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NDOUNGUI Pascal (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8478 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au t itre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catgéorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DZILAMONA (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8479 du 3 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BANZOULOU Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8480 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.LOUFINGOU Léonard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8481 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MANGUENGUE Benoît (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8482 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BABINGUI Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8483 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.AKOUELE Gaston, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8484 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.POAY-NGUIMBI, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8485 du 3 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NSATOU François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Arrêté n°8486 du 3 juin 2011 portant, promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, versement et bonification d'échelon de M.TELA Maurice, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)