Textes de droit congolais

Arrêté n°8995 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MAKAYA Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°8996 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KIBANGOU PAul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8997 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Mme.MBOUNGOUnée NIANGUI Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8998 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.ETOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8999 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MASSENGO Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°9000 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KIMAMA Joachim, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9001 du 17 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.NZAMA Bernadette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9002 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAKOUANGOU NZABA (Non publié au JO)

Arrêté n°9003 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OKOUYA Eloi-Pulchérie, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Arrêté n°9004 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de M.NZAHOU-NZOUANA MAurice Alix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux(enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9005 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002 et 2004 de M.ESSIE Bruno, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux(enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°9006 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LOULENDO Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux(enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9007 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.GANDO Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux(enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9008 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ELENGA Sophie, institutrice principale d'administration des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux(enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9009 du 17 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.IBARA Georgette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8896 du 16 juin 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.AOUSSAT Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°8897 du 16 juin 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MOUELLET née KOUMBA Simone (Non publié au JO)

Arrêté n°8898 du 16 juin 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.KIBANGOU Justin (Non publié au JO)

Arrêté n°8899 du 16 juin 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.KEKOLO Firmin (Non publié au JO)

Arrêté n°8900 du 16 juin 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MOURANGA Lambert (Non publié au JO)