Textes de droit congolais

Arrêté n°9129 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OUMBA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9130 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.TOMBET née TSATSA MArie Françoise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9131 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ITOUA David, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérrarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9132 du 21 juin 2011 autorisant le remboursement des frais de transport de personnel à M.MBAMA Gustave Alfred (Non publié au JO)

Arrêté n°9334 du 27 juin 2011 portant organisation et fonctionnement du fonds de développement local de la série de développement communautaire de l'unité forestière d'aménagement Lopola (Publié au JO 2011-27)

Arrêté n°9010 du 20 juin 2011 portant désignation de la capitainerie du port de Pointe-Noire en qualité de point focal national et de point unique de contact en matière d'alerte liée au déversement des hydrocarbures (Non publié au JO)

Arrêté n°9011 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBOULA Jean, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9012 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MBAN Gilbert, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9013 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NGOUOLALI Philomène, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9014 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NDOKO Gisèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9015 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de M.LAVIE Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9016 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.PANA Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°9017 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MASSALA Christine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9018 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.BOURANGON née MOUKOUBA PHilomène, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9019 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.OUADIABANTOU née MIALOUNDAMA Viviane, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9020 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BABINDAMANA Barthélemy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9021 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ONDONGO Gabriel, sous intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9022 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006, 2008 et 2010 de M.OBAMBI Jean François instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête M.OBAMBI Jean François,instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°9023 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête M.EWA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°9024 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement)en tête Mme.GOUMA CAILLY née KIMBATSA Denise (Non publié au JO)