Textes de droit congolais

Arrêté n°9233 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ANDEMBE Romauld, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9234 du 23 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BITSINDOU née LOUFOUAKAZI Delphine assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9235 du 23 juin 2011 portant promotion au titre de l'année 2009 au grade supérieur à l'ancienneté de certains ingénieurs des techniques industrielles cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) en tête : M.IKOUNGA Jean MArie (Non publié au JO)

Arrêté n°9236 du 23 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGALOUBARI Romain, prote principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (imprimerie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9238 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ONDONGO FRançois (Non publié au JO)

Arrêté n°9239 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.TSANGA DIABISSALOU Flageti (Non publié au JO)

Arrêté n°9240 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAFOUTA Laur Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°9241 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ONDONGO Gérard (Non publié au JO)

Arrêté n°9242 du 23 juin 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de la fonction publique, en tête : M.NDOKI Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°9243 du 23 juin 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 et versement de M.DIABANKANA Jean Claude, attaché stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAf... (Non publié au JO)

Arrêté n°9244 du 23 juin 2011 portant titularisation, nomination, versement, et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.BIDOUNGA Hippolyte Raphaël, attaché stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2011-408 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de M. KIFOUANI Eudes Davy, bénévole de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2011-409 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de M. MBOUASSA Marcel, prestataire de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2011-410 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de certains prestataire de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.NGUIA Placide Eustache (Non publié au JO)

Décret n°2011-411 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de M. MENGA Frédéric dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-412 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de Melle. MBEMBA TAMA Barthésia, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-413 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de M. DIMI NGATSE DZO, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-414 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de M. YOKA IKAMA Raymond, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-415 du 23 juin 2011 portant intégration et nomination de Melle. MBONGO Pamela Solore Christellia dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-416 du 23 juin 2011 portant engagement de M. BIAKING Emile, prestataire de l'enseignement technique en qualité de professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)