Textes de droit congolais

Arrêté n°9278 du 24 juin 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OKANDZE Albert, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°9280 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'anciennetté au titre de l'année 2009 de M.MAHOUNGOU Jean Bosco, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9281 du 24 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NDONGO, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9282 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de M.BOKOTO Fulbert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (douanes (Non publié au JO)

Arrêté n°9283 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.MPOTO-OLEBOU, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (douanes (Non publié au JO)

Arrêté n°9284 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NZOULANI Léonard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9285 du 24 juin 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2003 de Mme.BOULA-GOUYA née INGOBA Eugénie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9286 du 24 juin 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur la liste d'aptitude de M.ESSIE François, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratives et financiers - SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9287 du 24 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur la liste d'aptitude de M.BAKARI Idriss, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services administratives et financiers - SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9288 du 24 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2006, 2007 et 2009 de M.MOKABAKILA Jean Paul, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9289 du 24 juin 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.NDENGUE AYAKA Louise âgé de 66 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°9290 du 24 juin 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de l'enfant GAKEGNI Nathcia Idia Créodole née le 21 juin 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°9291 du 24 juin 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MINKALA Marc âgé de 54 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°9206 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004,2006, 2008 et 2010 de M.BASSOUAMA Aimé Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9207 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BAHUMINA Brigitte Espérance (Non publié au JO)

Arrêté n°9208 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OMBOUROU Jean Rodrigue, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9209 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.FOUKA-BOUMBA David, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9210 du 23 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement générale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NKODIA Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°9211 du 23 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.GONI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9212 du 23 juin 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGOMA NZONDO née BONGO Félicité, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)