Textes de droit congolais

Arrêté n°9307 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NIANGUENGUE Eugénie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9308 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.KOKO Béatrice, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9309 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.ETIETIE Alphonsine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9310 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de M.MOUKENGUE Jean Didier, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9311 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MOULOUNGA NZOUZI NSOUELA Sylvie Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9312 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BIKOUMOU MALEMBE Constance PAtricia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9313 du 27 juin 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.TSOUMOU NGAMBANI Pulchérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9314 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ELINGA Christine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (admiinstration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9315 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : Melle.IMBEKOU-MAMOWA Romaine (Non publié au JO)

Arrêté n°9316 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : M.ONDZONGO Gislin (Non publié au JO)

Arrêté n°9317 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ELENGA-ONDELY Joseph, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9318 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (imprimerie) - en tête : M.IBARA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°9319 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004 et 2006 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.NSAHM René (Non publié au JO)

Arrêté n°9320 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MASSAMOUNA Moïse, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9321 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MAKANGA Bienvenu, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9322 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.GAMBALI Pierre, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9324 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 de M.LEKAKA Timoléon Franclin, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9325 du 27 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 de M.MOUANDA-MOUAKASSA PAscal, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9326 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de M.MALANDA Basile, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9327 du 27 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certaines infirmières diplômées d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) en tête : Melle.ANDO IBARA Aïda Irma Edovi (Non publié au JO)