Textes de droit congolais

Arrêté n°9582 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MAKANGA Jean Médard, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques ( techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9583 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NKIANKALA Marien, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9584 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBORO NTSESSOU Epiphanie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9585 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KITSI Gildas, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9586 du 4 juillet 2011 portant promotion au grade supérieure à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de M.OKAMBA Jean Jacques Joseph, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (aéronautique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9587 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MBAMBI Thierry, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9588 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.IBARA Jean , secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9589 du 4 juillet 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BOUETOUMOUSSA MPOLO Brunelle Aude, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9590 du 4 juillet 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NKOUAHATA WASSEMO Lucie Florentine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9591 du 4 juillet 2011 portant versement reclassement et nomination de Mme.MBOUNGOU née MABIKA MOUSSOKI Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9592 du 4 juillet 2011 portant versement, reclassement et nomination de M.ABEYA Gabriel, professeur des C.E.G des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9593 du 4 juillet 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9594 du 4 juillet 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9595 du 4 juillet 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9596 du 4 juillet 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9597 du 4 juillet 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9598 du 4 juillet 2011 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°9599 du 4 juillet 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.MFOUMOUNGANI MASSALA Amour Fidèle (Non publié au JO)

Arrêté n°9600 du 4 juillet 2011 Autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.BOKOUMA née MONAPENDZI Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°9601 du 4 juillet 2011 Autorisant l'évacuation sanitaire de M.LOUZITOU André Fortuné né le 27 novembre 1960 (Non publié au JO)