Textes de droit congolais

Arrêté n°9562 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGONO Joseph, inspecteur ds l'enseignement primairedes cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9563 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BASSILA Boniface, inspecteur ds l'enseignement primairedes cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9564 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOUVOUEZO Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9565 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NIAMBI Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9566 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KODIA Jean Bruno, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A Hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9567 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A Hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MADZAKOU Diop (Non publié au JO)

Arrêté n°9568 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MVOUNDOU Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9569 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BOUCKOU Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9570 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.AMONGO MOKE André (Non publié au JO)

Arrêté n°9571 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MIANTOUDILA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9572 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ZODIALA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9573 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.AHOUE Jean, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9574 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.BANZOUZI MOUANGA Jean Claude, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9575 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997 et 1999 de M.MITORI Charles Dominique, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9576 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ENKA Philippe, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9577 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.DIAFOUKA Sylvestre, inspecteur vétérinaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°9578 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGANDZADI Jacques, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9579 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NDOUANE Joseph, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9580 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.KOUKA Paul, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9581 du 4 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.FOUTOUKA Guillaume, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques ( techniques industrielles) (Non publié au JO)