Textes de droit congolais

Arrêté n°9613 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et bonification d'échelon de M.IBALA Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9614 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.KAMBANI née MABOUNDOU Angèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9615 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BIBILA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9616 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de M.NTONO Benjamin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9617 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.MBERI LOUNGUENGOU née NIANGUI Albertine (Non publié au JO)

Arrêté n°9618 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.DIBANSA Dominique, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9619 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 de Melle.MOUALENGA Natacha Ghislaine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9620 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MBONDO Marie Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9621 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MISSENGUE Michelle Valerie (Non publié au JO)

Arrêté n°9622 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.MBOMBI Pierrette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9623 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MAKALA Maurice, sous intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9624 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LIKIBI Raphaël, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°9625 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.EKATE Clair Emmanuel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°9626 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique ), en tête : M.VOUIDIBIO MAKIMOUNA José Servais (Non publié au JO)

Arrêté n°9627 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.NGALA Henriette, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9628 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MOUYOUKOULA Emilienne, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9629 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.BOUMOUNGA Mathilde, professeur adjoint d'éducation physiques et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9630 du 5 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAYOUNGA André Bienvenu, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9631 du 5 juillet 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BALOU Jean Richard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9632 du 5 juillet 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NTSIBA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)