Textes de droit congolais

Arrêté n°9667 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MABIALA BATY Gaston, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9668 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.OBAMBE ESSIE André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9669 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.BALEHOLA Jean Baptiste, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9670 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Mme.DAMBA née NGOUNGA DIAMBOU Célestine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9671 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.VOUIDIBIO née MAKIZA Sidonie Lucile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9672 du 6 juillet 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDEKE Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9673 du 6 juillet 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALOUNGUIDI Caroline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9674 du 6 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANFINAN OBOMPA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9675 du 6 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BOUSSI née LOUKAHOU Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9676 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.NGASSIE née NGOKOUA FOUMOU Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9677 du 6 juillet 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion de M.monsieur LENGAMBA Anselme, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9678 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.KIMBATSA née NZIKOU Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°9679 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NOMBOT Victorine Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°9680 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.IKAMBA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°9681 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.GAKOSSO Gaston, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9682 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MATALA Jeannette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9683 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OLLEBE Thomas Julliard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9684 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBON NGAYOULI Jean, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9685 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NANITELAMIO Alphonse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9686 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l année 2009 de Melle.ONDJOMBO Arlette Lucie, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)