Textes de droit congolais

Arrêté n°9857 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KIAFOUKA LOUKOMBO Brice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9858 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.LOUNDOU Anselme (Non publié au JO)

Arrêté n°9859 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.OKOKO BAMBOU Lucien Alfred (Non publié au JO)

Arrêté n°9860 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains professeurs certifiés des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MAHOUKA Gustave (Non publié au JO)

Arrêté n°9861 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGASSUE Victor, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9862 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 19991, 19993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs certifié des lyvées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). en tête : M.BOUESSE Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°9864 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement). en tête : M.MAZILA François (Non publié au JO)

Arrêté n°9865 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement). en tête : Melle.BILOKI Anne (Non publié au JO)

Arrêté n°9866 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 demadame MALONGA née NZIMBOU Alphonsine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9867 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête M.IBARA Bonaventure (Non publié au JO)

Arrêté n°9868 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BERI KALA Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°9869 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de Melle.NGALA Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°9870 du 13 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2002, 2003, 2005, 2007 et 2009 versement de M.GANVALA Moctar, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9871 du 13 juillet 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de l'enfant ELION NKOU Serges Junior âgé de 15 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°9815 du 12 juillet 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de MOUNKALA Firmin (Non publié au JO)

Arrêté n°9816 du 12 juillet 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve DIANGA née NDZELEKE Yolande (Non publié au JO)

Arrêté n°9817 du 12 juillet 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de NDOUNGOU Frédéric (Non publié au JO)

Arrêté n°9818 du 12 juillet 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de MAVOUNGOU MOUSSAVOU Isidore (Non publié au JO)

Arrêté n°9819 du 12 juillet 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de NDOULOU Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°9820 du 12 juillet 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de BOUMBA Jean Godard (Non publié au JO)