Textes de droit congolais

Arrêté n°10793 du 10 août 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BAMBELA GAston, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10794 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.MOULOUNDA-MALONGA née ASSASSA PAscaline, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10795 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.NGOMA née LEMBE Cécile, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10796 du 10 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994 et bonification d'échelon de Mme.INDOH BAUCOT née PEMBE Germaine, institutrice des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10797 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MPASSI née MAKANGA Georgette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10798 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NTOMBO Philomène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10799 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALONGA Thérèse II, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10800 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 1998 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAMPOUYA Philomène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10801 du 10 août 2011 portant versement et bonification d'échelon de Mme.BANEYA née MAFOUKA Antoinette, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10802 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, versement et bonification d'échelon de M.MAVOUANDA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10803 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NTONTOLO Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10804 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZAHOU Simon, instituteur principal des cadres de la catégorie B, hiérrachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10805 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 1999 et promotion sur liste d'aptitude de M.GAYOUMA Maurice Sédard, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10806 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans des années 2004, 2006 et 2008 de M.NTSOSSOUMOUNA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociuax (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10807 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : mademoisell NGANTSIBI Gina Sabine (Non publié au JO)

Arrêté n°10808 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.TSATI Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10809 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains insituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BOUYOU MAthias (Non publié au JO)

Arrêté n°10810 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.TSANGOU BOUMPOUTOU Simone, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10811 du 10 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.LIKIBI-NGOULOU Jean Armel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10812 du 10 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MANDIANGOU Félicité, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)