Textes de droit congolais

Arrêté n°10865 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MAYALA TINO Wilfrid, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°10866 du 11 août 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.AMPITI Cécile (Non publié au JO)

Arrêté n°10867 du 11 août 2011 portant titularisation, nomination au titre de l'année 1992, promotion à deux ans au titre de l'année 1992, promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBANI Gilbert, secrétaire principale d'administration stagiaire des cadres de la catégorie B,... (Non publié au JO)

Arrêté n°10868 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBON Albert Ludovic, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10869 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OMBANA Gilbert, maître d'éducation physique et sportive ds cadres de la catgéorie II? échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10870 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKAYA Etienne, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10871 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGUEMBOU Emmanuel, mâitre d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10872 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUSSIESSI Albert, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10873 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LEMBE Geraud, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10874 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MBOUANDOU Jeanne, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10875 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MILANDOU Pierre administrateur des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10876 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MALANDA François, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10877 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOMENGOH Jean Clotaire, attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10878 du 11 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BADILA Joseph, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10879 du 11 août 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°361 du 4 février 2010, portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel en ce qui concerne Melle.NGOUATSIAHOU WA DZIO Nicole (Non publié au JO)

Arrêté n°10880 du 11 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°4595-4513 du 31 mai 2007, 5542 du 3 septembre 2007, 6078 du 20 septembre 2007, 6456 du 8 octobre 2007, 6863 du 2 novembre 2007, 6903-6904 du 6 novembre 2007, 6902-6906 du 18 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°10881 du 11 août 2011 portant rectificatid aux arrêtés n°2425 du 26 février 2007, 6758 du 26 octobre 2007, 7573 du 23 novembre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°10882 du 11 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°3842, 3843 du 24 avril 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°10883 du 11 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.MASSOUMOU Achille, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10884 du 11 août 2011 autorisant M.MISSAMOU Adétard, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services etchniques (mines), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)