Textes de droit congolais

Arrêté n°10845 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KIBOU Faustin (Non publié au JO)

Arrêté n°10846 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.LOKOUA-OPOSSI Fabienne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10847 du 11 août 2011 accordant une bonification de 10% du salaire mensuel à M.YANDZA Gérard, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10848 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BAHOU?IKINA Simon, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10849 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KOULENGANA Floriant, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10850 du 11 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKOSSO Jean Aimé, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10851 du 11 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MVOUSSA Germaine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10852 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KIVOUA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10853 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.NGOMA MAVOUNGOU Stéphane Olivier (Non publié au JO)

Arrêté n°10854 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MOUEZI Pierrette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10855 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BOUDZOUMOU Jean Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10856 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.IBATA née BALAYA Célestine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10857 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de cretains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catgéorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.OMBI Grégoire Rocard (Non publié au JO)

Arrêté n°10858 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2006, 2008 et versement de M.OTSENDO Edouard, intituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10859 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.MAMBOU PAscal Gilson, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10860 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KAYA-KAYA, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10861 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.DZAMA Jeanne, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10862 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NDOMBA GUillaume, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10863 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains administrateurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête: M.BAMBO Honoré (Non publié au JO)

Arrêté n°10864 du 11 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ANFAKOUWE Narcisse, journaliste niveau III des cadres de la catgéorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)