Textes de droit congolais

Arrêté n°10984 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) en tête : M.LETOU Jules Rodrigues (Non publié au JO)

Arrêté n°10985 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAKOUANGOU MANTSOUNGA Joseph, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10986 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.GAKOSSO MBONGO Ferdinand, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10987 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.OBA LEPOUA ISSIE Jean, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10988 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de Mme.ONDZIE née NOUMAZALAYI Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10989 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MOUNGALI BIAKANA NKEANDO Véronique Viéra, commis principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration generale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10990 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.LOEMBA GOMA André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration generale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10991 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ATIPO Adolphe, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10992 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MPEMBA Gabriel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10993 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BALEBETA Prosper, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10994 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.DZEMBOLO Raphaël, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10995 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, et 2007 de M.ELENGA Gérard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10996 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.WOKO-AHOKA Nicolas, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10997 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGALA Honoré (Non publié au JO)

Arrêté n°10998 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUIVOT Jules Macaire, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10999 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MALANDA SOUNGUI Cthérine, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11000 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.KOUBEMBA née LOUVILA Thérèse, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11001 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de M.SANGOU Albert, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11002 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.BALEKETA née LOUKOULA Pierrette, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11003 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, versement et bonification d'échelon de M.TATI LINDJIELA Etienne, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)