Textes de droit congolais

Arrêté n°11516 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALONGA Auguste, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11517 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.SIENDE Sylvain Jacques, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11518 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 et versement de M.MBOUNGOU Henri, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11519 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOWELLE Maurice, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11520 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NDONGO Joseph, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11521 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BAYEKOLA Daniel, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11522 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BAYONGA Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°11523 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.LOUTANGOU MABOUNDOU Jean Piere (Non publié au JO)

Arrêté n°11524 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de Melle.DIBY Jeanne, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11525 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 , 2006, 2008 et versement de M.PANDI Jean Pierre, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11526 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.EKWAYOLO Emile, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11527 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ITCHOUKOU Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°11528 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ANGANGANSSI Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°11529 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DITOUMOUNA Sébastien Xavier (Non publié au JO)

Arrêté n°11530 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 , 2007 et versement de M.OKEMBA Antoine Saturnin, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II , des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11531 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.DAMBA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11532 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête M.BALOU Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°11533 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.TOME Marie Pierrette, institutrice des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11534 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.GOMA-DIANAKOU Firmin, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11535 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ONGUEYA Marthe, institutrice des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)