Textes de droit congolais

Arrêté n°13364 du 26 septembre 2011 portant concession de pension sur al caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NDZOUI Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13365 du 26 septembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.BAYOUNGUISSA Anatole, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°13366 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NGALAKI Solez Distèle, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13367 du 26 septembre 2011 portant ipromotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.FATOU SALL, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13368 du 26 septembre 2011 portant ipromotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête : Melle.OKEMBA Pulchérie Pétronille (Non publié au JO)

Arrêté n°13369 du 26 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAZANGALALA Rose, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°13370 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MATSITOU LOuis, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13371 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ISSEMIBA, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13372 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGANDZIAMI-NGAMBOU Justin Simplice, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°13373 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGOUBILI Michel, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13374 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NDINGA Arthur, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF ( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13375 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MVOULA BArthelemy, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF ( administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13376 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOMa Sylvain, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13377 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGAMBA Joseph, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13378 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.KILEBE BOKOLAKA Stella Francine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13379 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NDINGA Adolphe, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13380 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.?SO?A Albertine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13381 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOULHOUD KOUA Armand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13382 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.BAMOUENI Véronique, professeur certifié des lycées technique des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13383 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ALOUNA Antoine (Non publié au JO)