Textes de droit congolais

Arrêté n°13377 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGAMBA Joseph, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13378 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.KILEBE BOKOLAKA Stella Francine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13379 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NDINGA Adolphe, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13380 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.?SO?A Albertine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13381 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOULHOUD KOUA Armand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13382 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.BAMOUENI Véronique, professeur certifié des lycées technique des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13383 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ALOUNA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°13384 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOUFOUTA-NZIHOU Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°13385 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBOUKOU Jean Olivier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13386 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LOLA Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13387 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NGOTENI Albert, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement général) (Non publié au JO)

Arrêté n°13388 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.SIKATE née NIOUNDOU Marie Madeleine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13389 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.GOMA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13390 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BANZOULOU Céline (Non publié au JO)

Arrêté n°13391 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOUITY Jean René (Non publié au JO)

Arrêté n°13392 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BABINGUI YOUNGUI Pierrette (Non publié au JO)

Arrêté n°13393 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.MATONDO née KOUEBADI Célestine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13394 du 26 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2010 et versement de Melle.TSATY-BOUNDA Dénise, professeur de collège d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2011-596 du 26 septembre 2011 portant cession à titre onéreux de la propriété bâtie, cadastrée : parcelle 84, section O du plan cadastral de la ville de Brazzaville, objet du titre foncier n°2031 (Publié au JO 2011-39)

Arrêté n°13254 du 23 septembre 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de M.BOUNDA FRancis né le 30 janvier 1974 (Non publié au JO)