Textes de droit congolais

Arrêté n°13807 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NDOUMOU Lazare, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13808 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MANGAÏ Jean instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13810 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.PILLY APENDI Léontine, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13811 du 4 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MISSAKIDI Joseph, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13812 du 4 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.OFENE MADINGA Prisca, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13813 du 4 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MPAASI Gildas Rodrigue Styven, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13814 du 4 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGOUEMBE Emelin Dimitri Martial, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13815 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.AMOUNA Stella Sylvia, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13816 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MEYA BARDY VONGA Sandrine Léticia, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13817 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MANGOLI Rosine Tania Dorothée, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13818 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l année 2009 de M.OLOLO Pascal, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°13819 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.DIASSONGOUA Charlotte, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13820 du 4 octobre 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2005 et promotion de M.MAGAVO Antoine, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13821 du 4 octobre 2011 portant rectificatif à l'arrêté N) 9027 DU 16 novembre 2010, portant révision de la situation administrative de Melle.EKOUKOUELE Aude Leverine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13822 du 4 octobre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°6193 du 12 août 2009 portant révision de la situation administrative de M.NGAMBOMI Gustave, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13823 du 4 octobre 2011 Autorisant Mme.MADIANGA née MOUKO Antoinette, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°13824 du 4 octobre 2011 portant engagement de M.ALIMASRI Ali en qualité de chauffeur au cabinet de défense de l'Ambassade de la République du Congo à Alger (Algérie) au titre du personnel local (Non publié au JO)

Arrêté n°13825 du 4 octobre 2011 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de Mme.LIYALLIT Antoinnette Christiane stagiaire (Non publié au JO)

Décret n°2011-611 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de M. GOGNIE Gildas, prestataire de l'enseignement I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2011-612 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de M. NGUIMBI Jean Melechior, vacataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)