Textes de droit congolais

Arrêté n°13787 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BAKOUIKILA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°13788 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BWOUA SINOVE (Non publié au JO)

Arrêté n°13789 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BIKINDOU Philémon (Non publié au JO)

Arrêté n°13790 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de certains institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MOUMENI NZABA Regina (Non publié au JO)

Arrêté n°13791 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MPASSI Jeannette (Non publié au JO)

Arrêté n°13792 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MALANDA Michel Patrick, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13793 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.ENDZELE Maurice, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13794 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NGOMA Etienne, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13795 du 4 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NOMBO née MAMBIANGA POZZYS Marie Rose Guihaine, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°13796 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux au titre des années 2006 et 2008 de M.LOUBOUNGOU Stéphane, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13797 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux au titre de l' année 2009 de Mme.MPANDZOU née BIKOYI Simone, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13798 du 4 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ALONGAE François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13799 du 4 octobre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2006 à M.MALOUONO MBOU Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13800 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.LOUKOUAYI Basile, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13801 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MISSAMOU Norbert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13802 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.OTOUBOU Jean, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13803 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.GANGA Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°13804 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BANKEBILA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°13805 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.KIBELO Jean Pierre, professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13806 du 4 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MABIALA Joseph (Non publié au JO)