Textes de droit congolais

Arrêté n°13899 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 2008 et versement de Mme.LOUFOUMA née ONZE ILOKI Jeanne Mireille, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13900 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.SITOU Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13901 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.AKASSA Armel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13902 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.MITOUNDIDI Daniel, professeur certifié des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13903 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des colleges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ABINA Abel (Non publié au JO)

Arrêté n°13904 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.KILANDI Marianne, institutrice l des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13905 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MBOU, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13906 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.MBANDOU Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°13907 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.BOUKOULOU née BOUANGA Lydie (Non publié au JO)

Arrêté n°13908 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.TSOUMOU Alix, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13909 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.NGABA BAKOZA Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°13910 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NDENGUE Julie (Non publié au JO)

Arrêté n°13911 du 7 octobre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTSIA Jean Pierre, opérateur topographe contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13912 du 7 octobre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.EBBE Victoire Marie Christine, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13913 du 7 octobre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.SAMBA Marie Gisèle, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13914 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ANTILLON Paul Roland, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13915 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.AMEYA NGUYA Pascal Resnick Eden, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13916 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGAMOKOUBA André, professeur adjoint d' E.P.S des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13917 du 7 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NKOUAKOUA Alphonse Daudet Nazer, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle I des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13918 du 7 octobre 2011 portant titularisation, nomination versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.LENGANI André, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I, des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)