Textes de droit congolais

Arrêté n°13986 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de sable à BILOLO (Non publié au JO)

Arrêté n°13987 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de sable à les SARAS (Non publié au JO)

Arrêté n°13988 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de Grès à Mouyoko (Non publié au JO)

Arrêté n°13989 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de Grès à Mingani (Non publié au JO)

Arrêté n°13990 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de Gravier d'alluvions à Malélé (Non publié au JO)

Arrêté n°13991 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Missié-Missié (Non publié au JO)

Arrêté n°13992 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Miénanzambi (Non publié au JO)

Arrêté n°13993 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mangola (Non publié au JO)

Arrêté n°13920 du 10 octobre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal contractuel, en tête : M.MIAKIMOUKA Eustache Juvénal (Non publié au JO)

Arrêté n°13921 du 10 octobre 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité d'agent spécial principal contractuel, en tête Melle.NKOUTOU NZOUMBA Emilie Léocadie (Non publié au JO)

Arrêté n°13922 du 10 octobre 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête : Melle.NGAMBOMI Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°13923 du 10 octobre 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête : Melle.AKONGA Angéle Romine (Non publié au JO)

Arrêté n°13924 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.MOUSSOKI Anatole en qualité de secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13925 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.MOUSSOKI AKOBE YOKA Georges Benjamin en qualité de chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13926 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.BOSSEMBE Alain Christian admis au test dr recrutement à la fonction publique, dans le domaine de l'économie forestière en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13927 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.ITANGUY Christian Davy, admis dans le domaine de l'économie forestière en qualité de commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13928 du 10 octobre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité d'aide soignant contractuel, en tête : M.BANTSIMBA GOMA Octavie (Non publié au JO)

Arrêté n°13929 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.BIBOTE Alban en qualité d'aide soignant contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13930 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.IKANI Roger en qualité d instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13931 du 10 octobre 2011 portant engagement de M.ANDOUANDOU ANDHOS Sylvain (Non publié au JO)