Textes de droit congolais

Arrêté n°14114 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.EWA Dieudonné, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14115 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOEMBA Jean Marie, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14116 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de Mme.BOUILAMA née MIANDZENDILA Angèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14117 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de M.KINSOUNSOU Donatien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14118 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de M.OSSIBI Martin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14119 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.HOCQUALLA Jean Espérance Ange (Non publié au JO)

Arrêté n°14120 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.EKANI Dominique instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14121 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBAKIDIBIO Aimé Robert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14122 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.TSAKOTSAGNI Véronique, institutrice institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14123 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MATONGO Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°14124 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.NGORO née BOHO Simone (Non publié au JO)

Arrêté n°14125 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : maonsieur MPIO Mathias (Non publié au JO)

Arrêté n°14126 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KYDZOUAHD Paul Hubert (Non publié au JO)

Arrêté n°14127 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NZINGOULA BADIABO Natacha Prudence, économe des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°14128 du 13 octobre 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur listed d'aptitude de M.NSANA Prosper, économe des cadres de la catégorieB, hiérarchie I des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°14129 du 13 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur listed d'aptitude de M.SENSO Didier Fernand , secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14130 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans de M.LOUFOUASSA Jacques, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14131 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NZINGOULA SOMPA Jean Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14132 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.SILENO MATONDO Isabelle, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14133 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OMBESSA Maurice, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)