Textes de droit congolais

Arrêté n°14264 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de M.EPA Paul Daniel, sercétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14265 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.EBONDEABEKA Rosalie Françoise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14266 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2008 de Melle.MBONGOLO Flore Marine, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°14267 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de Mme.BOUKONO née MASSAKA Joséphine, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°14268 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2008 de M.MOULOKI SELEMBA Eugène, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°14269 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre des année 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.NGALOUKOUBA Georgine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°14270 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre des année 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.KILANDI Marianne , monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14271 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2008 de M.BINTSAMBILA Philippe, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14272 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2008 de M.NTARI Saturnin Jean Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14273 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de M.BAKALA Charles Robert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14274 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2008 et 2010 de Mme.BIDOUNGA née BAMANA Martine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administrateur générale)) (Non publié au JO)

Arrêté n°14275 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de Melle.ZAHOU Monique Brigitte, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administrateur générale)) (Non publié au JO)

Arrêté n°14276 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BOUYA Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administrateur générale)) (Non publié au JO)

Arrêté n°14277 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2009 de certains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administrateur générale) - en tête : M.NKOUNKOU Fabien Doris (Non publié au JO)

Arrêté n°14278 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de M.ANGA Jean, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administrateur générale) - en tête : M.NKOUNKOU Fabien Doris (Non publié au JO)

Arrêté n°14279 du 17 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de certains secrétaires d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administrateur générale) - en tête : Melle.MBOUALE Anne (Non publié au JO)

Arrêté n°14280 du 17 octobre 2011 accordant une indemnité représentatative de congé payé à Mme.GANGOUE née MOUKOUALA Marie Thérèse, aide sociale contractuelle retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°14281 du 17 octobre 2011 accordant une indemnité représentatative de congé payé à M.NGONA Dieudonné commis contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°14282 du 17 octobre 2011 accordant une indemnité représentatative de congé payé à M.BOUTILA Alexandre, géologue contractuel retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°14283 du 17 octobre 2011 portant affectation de Melle.WADA NDOULOU Estelle Prudence, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)