Textes de droit congolais

Arrêté n°14368 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1999, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Mme.TSIBA née BAGNANA Colette (Non publié au JO)

Arrêté n°14369 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MASSENGO MADIENGUILA Samuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14370 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MALONGA Noël Colbert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14371 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OKEMBA OKABANDE Denis, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14372 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGUIE Albert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14373 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MAYALA née IBOULAMOKI Thérèse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14375 du 19 octobre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MACKELA Ernest Léonard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14376 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NDALLA Berry Ghislain Sostène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14377 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ANGONGA Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14378 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MIANSO née BOUETOUMOUSSA Angèle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14379 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BANTABA BUYA Farel Lucrece, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14380 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.KIMPOLO née BIBILA Florence, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°14381 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.YOUMBAH Corneloit Sylvère Judicael, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des -SAF-u(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14382 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.EYOUKOU EKOUYA Alphonse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14383 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MASSAMBA Aimée Florence, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14384 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.GUENKOU née BOUALE Marie Louise, ouvrière professionnelle des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service (Non publié au JO)

Arrêté n°14385 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MALENGUE Cthérine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14386 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.SANA Anasthasie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14387 du 19 octobre 2011 Rectifiant l'arrêté n°10916 du 14-12-2006 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MOBASSI Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°14388 du 19 octobre 2011 autorisant M.MOUNDOSSO ITOUA Joelly Dieu-Le- Veut, secrétaire principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF à suivre un stage de formation à l'institut d'administration et des entreprises de Caen Basse-Normandie en France (Non publié au JO)