Textes de droit congolais

Arrêté n°14431 du 20 octobre 2011 autorisant Melle.NGOLE Sabine, attachée des cadres de la catègorie I, échelle 2 des SAF (admministration générale), à suivre un stage de formation au groupe HECC-ISCA de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14432 du 20 octobre 2011 portant nomination et affectation de Mme.MOUNGALLA née MBOUMBA Jeanne, en qualité de secrétaire particulière à l'Ambassade de la République du Congo en Russie (Moscou) (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14433 du 20 octobre 2011 portant nomination et affectation de Mme.POATY Chantal Evelyne, en qualité de secrétaire sténo dactylographe au bureau de l'Attaché de défense près à l'Ambassade de la République du Congo à Paris (France) (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14434 du 20 octobre 2011 portant nomination et affectation de certains chefs de section à l'office de gestion des étudiants et stagiaires congolais (OGESC) près à l'Ambassade de la République du Congo en France (Paris), en tête : KODIA Françoise (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14352 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NSANVI André (Non publié au JO)

Arrêté n°14353 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MATOUADI Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°14354 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.FENGAMBE NGODJO Anicet, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14355 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.OKO Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14356 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOULOU Basile, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14357 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.DIAHOUNGOU Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°14358 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.ABINYAH Eméry Didier (Non publié au JO)

Arrêté n°14359 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.EBAMBA Elie Arsène Gildas (Non publié au JO)

Arrêté n°14360 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.KIBA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14361 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains inspecteurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.IMBALI René (Non publié au JO)

Arrêté n°14362 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BOUKILA Ange, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14363 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.BASSOUNGAMA Léontine (Non publié au JO)

Arrêté n°14364 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 de M.BAKEKOLO Anatôle, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14365 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.KOULOUNGOU Raoul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14366 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.BAHATALALA Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°14367 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1999, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Melle.NTSO Madeleine (Non publié au JO)