Textes de droit congolais

Arrêté n°14411 du 20 octobre 2011 rectifiant l'arrêté n°8092 du 31-12-2001 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.ABOMADZOULA Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°14412 du 20 octobre 2011 rectifiant l'arrêté n°7432 du 29-07-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.KOUMBA Raoul (Non publié au JO)

Arrêté n°14413 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.YAMA Gladys, agent spécial principal des cadres de la catégorieb II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14414 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.DOKO Yolande, secrétaire d'administration des cadres de la catégorieb II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14415 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains, secrétaires d'administration des cadres de la catégorieb II, échelle 2 des SAF (administration générale), en tête M.KANGUE Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°14416 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MILANDOU NSONGA née BOUENO Célestine, commis principal des cadres de la catégorieb III, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14417 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.KIMBOUANI Jean Didier, vétérinaire inspecteur en chef des cadres de la catégorieb I, échelle 1 des services techniques (élévage) (Non publié au JO)

Arrêté n°14418 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NAKOUNTALA Jean Pierre, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élévage) (Non publié au JO)

Arrêté n°14419 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de certains ingénieurs des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) en tête : M.GAENAN François (Non publié au JO)

Arrêté n°14420 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de certains ingénieurs d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) - en tête : M.BATAMIO Jean Corneille (Non publié au JO)

Arrêté n°14421 du 20 octobre 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.OMBANI Alexis, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14422 du 20 octobre 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.GOULOU Bernard, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14423 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NZITOUKOULOU Roger, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14424 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.NIANGUI André, adjoint technique du génie rural des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°14425 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MOUTOMBO Jacqueline, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14426 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains médecins des cadres de la catègorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en tête : M.ETITIELE François (Non publié au JO)

Arrêté n°14427 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BANGUI OLONDA Narcisse, assistant sanitaire des cadres de la catègorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête : M.ETITIELE François (Non publié au JO)

Arrêté n°14428 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.GNANGA Albert, assistant sanitaire des cadres de la catègorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête : M.ETITIELE François (Non publié au JO)

Arrêté n°14429 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.OKAMBILI MAMOUBE Bacsine Inès Rivy, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catègorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en tête : M.ETITIELE François (Non publié au JO)

Arrêté n°14430 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.ESSAPOUNDOU Gaston, administeur en chef des cadres de la catègorie I, échelle 1 des SAF (admministration générale) (Non publié au JO)